Plagiat, propriété morale, de quoi s’agit-il et quels sont les risques?

Lorsqu'on a accès à cette immense bibliothèque qu'est Internet, il pourrait sembler facile et logique de vouloir construire son contenu à partir d'éléments piochés à droite et à gauche. Un copier/coller, et hop : ni vu ni connu, j'ai rempli mes pages-produit! Et toc : je repompe les conditions générales de vente sur le site du concurrent (qui l'a bien mérité!)!

Pourtant, ce n'est pas aussi simple, car la loi protège ce qu'on a coutume d'appeler "propriété morale", ou "intellectuelle".

Selon le Dictionnaire, le plagiat est "le fait de copier une oeuvre en se l'attribuant". En outre, selon l'article L111-1 du code de la propriété intellectuelle, "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait
de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et
opposable à tous
". Cela s'applique bien entendu à tout ce que l'on peut trouver sur Internet, en terme de vidéos, images, sons, et bien entendu de contenu texte, hormis les fichiers dits "libres de droit".

Si vous avez "emprunté", "retravaillé", et publié une photo (ou partie de cette photo) prise sur le blog d'un inconnu (le tout sans autorisation), vous ne risquez pas grand chose de la part du propriétaire, à part peut-être de recevoir des e-mails incendiaires, ou bien des commentaires et rétroliens acerbes dans votre boutique. Un moindre mal, mais qui peut vite devenir gênant, en fonction de l'influence -sur la blogosphère- de la personne flouée.
Si vous avez copié du texte (ou des bribes de texte) chez un concurrent (petit commerçant ou pire : professionnel de la VPC), vous vous exposez à des poursuites judiciaires à rallonge, assorties de peines de prison (si si : jusqu'à 3 ans, même!) et d'amendes faramineuses à payer (de l'ordre de 300 000€, vous avez bien lu!).

C'est pour cette raison que -dans la mesure du possible- vous ne devez  utiliser que votre propre contenu; et si vous avez l'autorisation d'utiliser celui d'une tierce personne, vous devez citer les sources d'une manière ou d'une autre, ne serait-ce que par respect pour le travail du créateur de l'oeuvre originale, quelle qu'elle soit.

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